L’Arène Régulatoire : SEC contre CFTC

Après des années d’analyse des marchés blockchain depuis Londres, j’ai développé un mélange de respect et de scepticisme face à l’approche américaine de la régulation Web3. Le paysage actuel ressemble à une partie d’échecs juridictionnelle entre deux régulateurs majeurs : la SEC et la CFTC.

L’Obsession du Test Howey par la SEC Sous la direction de Gary Gensler, la SEC applique le test Howey avec ferveur, considérant tout actif promettant des rendements comme relevant de sa juridiction. Cela a mené à des actions contre des plateformes comme Gemini et Genesis.

La Montée en Puissance de la CFTC La CFTC étend son influence via le projet de loi Lummis-Gillibrand, se positionnant comme régulateur principal pour les actifs numériques non classés comme valeurs mobilières.

Les Acteurs Secondaires : FinCEN, OFAC & IRS

Le FinCEN se concentre sur la lutte contre le blanchiment, tandis que l’OFAC cible les adresses Ethereum suspectes. L’IRS prépare quant à lui une réforme fiscale complexe pour 2025.

Le Futur : Régulation par Litige ?

En attendant une législation claire, le secteur subit une ‘régulation par litige’, créant des incertitudes pour les marchés globaux. Les États-Unis gagneraient à s’inspirer d’approches plus pragmatiques, comme celle du Royaume-Uni.